Légalité des accessoires non d'origine ?

hey156 · Message par **hey156** » lun. 4 avr. 2011 23:17

SV en 650 (en plus ca se débride en 2 secondes, mais j'ai rien dis , c'est surtout que si tu débride , que t'a pas le droit/assuré et que si tu te fait un carton corporel, tu risque de payer toute ta life )

On se focalise sur le fait que si t'es débridé t'es pas assuré, mais en même temps le simple fait de changer un accessoire (cligno, silencieux, etc) te fait sauter l'assurance, sauf si tu vas faire ré-homologué ta bécanne à la DRIRE ou je ne sais plus trop quoi... En pratique ils disent rien la plupart du temps, mais d'après la loi t'es autant assuré si t'as débridé ta bécanne que si t'as changé un cligno :lol:

Riko · Message par **Riko** » mar. 5 avr. 2011 18:00

hey156 a écrit :
SV en 650 (en plus ca se débride en 2 secondes, mais j'ai rien dis , c'est surtout que si tu débride , que t'a pas le droit/assuré et que si tu te fait un carton corporel, tu risque de payer toute ta life )
On se focalise sur le fait que si t'es débridé t'es pas assuré, mais en même temps le simple fait de changer un accessoire (cligno, silencieux, etc) te fait sauter l'assurance, sauf si tu vas faire ré-homologué ta bécanne à la DRIRE ou je ne sais plus trop quoi... En pratique ils disent rien la plupart du temps, mais d'après la loi t'es autant assuré si t'as débridé ta bécanne que si t'as changé un cligno :lol:

J'suis pas d'accord avec ça...... tu a les textes de loi pour avancer de telles choses ??? :shock: (premiere fois de ma vie que je lis un truc pareil sur les forums motos)

Y'a deux poids, deux mesures là....... de toute manières, tu changes un cligno , si il est Homologué, je vois pas ou est le soucy, ça reste de l'adaptable vendu dans le commerce et Homologué quoi.... , tu va me dire aussi que t'a pas le droit de changer d'auto radio car celui d'origine dans ton auto te plait pas ?? :lol: , ou bien que tu dois absolument garder la même marque de pneus fournis d'origine ??? :lol:

Débrider une machine est tout simplement interdit par la loi.... on est en infraction... point barre

Adrien · Message par **Adrien** » mar. 5 avr. 2011 18:06

Punch · Message par **Punch** » mar. 5 avr. 2011 18:11

hey156 · Message par **hey156** » lun. 9 mai 2011 17:36

Riko a écrit :
hey156 a écrit :
SV en 650 (en plus ca se débride en 2 secondes, mais j'ai rien dis , c'est surtout que si tu débride , que t'a pas le droit/assuré et que si tu te fait un carton corporel, tu risque de payer toute ta life )
On se focalise sur le fait que si t'es débridé t'es pas assuré, mais en même temps le simple fait de changer un accessoire (cligno, silencieux, etc) te fait sauter l'assurance, sauf si tu vas faire ré-homologué ta bécanne à la DRIRE ou je ne sais plus trop quoi... En pratique ils disent rien la plupart du temps, mais d'après la loi t'es autant assuré si t'as débridé ta bécanne que si t'as changé un cligno :lol:
J'suis pas d'accord avec ça...... tu a les textes de loi pour avancer de telles choses ??? :shock: (premiere fois de ma vie que je lis un truc pareil sur les forums motos)

Y'a deux poids, deux mesures là....... de toute manières, tu changes un cligno , si il est Homologué, je vois pas ou est le soucy, ça reste de l'adaptable vendu dans le commerce et Homologué quoi.... , tu va me dire aussi que t'a pas le droit de changer d'auto radio car celui d'origine dans ton auto te plait pas ?? :lol: , ou bien que tu dois absolument garder la même marque de pneus fournis d'origine ??? :lol:

Débrider une machine est tout simplement interdit par la loi.... on est en infraction... point barre

Hello,

Oui c'est justement les textes de loi qui disent ca. La plupart du temps ce n'est pas appliqué, mais la loi dit quand même ca. J'ai vu un reportage où les flics verbalisaient tous les scoots qui n'avaient pas le pot d'origine (même si le pot est homologué et non débridé), pour le motif : "pas le pot d'origine".

Je sais que des membres d'autres forums s'étaient fait verbaliser pour cette raison.

Citation :

Bonjour,

Je viens d'être verbalisé au motif que mon pot d'échappement n'est pas celui d'origine avec lequel la moto (R6 de 2005) a été homologuée pour le sol français.

Cependant, mon pot est lui aussi homologué, par la CEE, suivant la directive européenne 97/24/CE

http://www.lerepairedesmotards.com/foru ... ?6,2813171

C'est exactement ça que j'avais vu dans le reportage, les flics verbalisent car tu as un accessoire qui est homologué, mais qui n'est pas prévu pour aller avec ta moto. Et selon je ne sais quel loi sortie au 4ème siècle avant JC, c'est illégal.

Une autre personne sur un forum qui s'est pris une amende de 90€ pour "pas le pot d'origine" :

Code : Tout sélectionner

Et oui je ne le savais pas mais mettre un pot adaptable est passible d'une amende de 90 € qui es réprimander par l'article R321-4 du code de la route

(lien ici : http://www.z750.org/forum/showthread.php?p=1591386 )

Encore un autre :

Les flics municipaux (c'est sur le territoire de la commune de Fréjus !) avaient reçu pour consigne de pruner à tout va tout ce qu'ils arrêtaient comme motos sur cette route qui n'avaient pas le pot d'origine, même si le pot de rechange était d'un modèle homologué

Apparemment c'est cet article de loi qui rend illégal le changement d'accessoire sur moto, même homologué :

"Le fait de faire usage d'un dispositif ou d'un équipement non conforme à un type homologué ou à un type ayant fait l'objet d'une réception, lorsque l'agrément de ce dispositif ou équipement est imposé par le présent code ou par les textes règlementaires pris pour son application, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la première classe."

Mais j'avoue que je comprend pas tout..

Donc tout ca pour dire que si on respecte à la lettre les articles de lois, le mec qui a changé son cligno ou qui a un pot leovince, il est autant assuré que le mec qui roule avec une moto full alors qu'il devrait être bridé en 34ch. Dans les deux cas sa moto n'est pas homologuée route, et l'assurance peut refuser de l'assurer si elle veut.

Edit : en même temps il y a aussi une loi qui interdit aux femmes de porter un pantalon...

sneak78 · Message par **sneak78** » lun. 9 mai 2011 18:30

Les pots homologués sont en réalité homologables, pour avoir de droit de rouler avec il faudrait théoriquement passer son véhicule aux mines pour que la carte grise soit modifiée. Ca coute 7000€, personne ne le fait donc on peut se faire verbaliser. C'est délirant hein.

Adrien · Message par **Adrien** » lun. 9 mai 2011 20:51

Mouais bin faut dire que ça ne nous arrivera pas, on peut rien faire contre les délires des législateurs.

busard1340 · Message par **busard1340** » dim. 24 juil. 2011 00:59

La réalité c'est qu'un véhicule est homologué selon la réception par la drire.
Les accessoires font l'objet d'homologation individuelle.
Pour le pot ce n'est pas comme pour un clignotant ou un phare car le pot concerne l'environnemental (bruit et rejets de particules et de co2) Il faut donc disposer du certif d''homologation et surtout avoir ajouté la plaque du pot près de la plaque d'identification de la moto.
Les lignes leo vince sont vendues avec ces documents et avec les consignes d'homologation.
Donc si le keuf contrôle avec la plaque de la moto si les nouvelles caractéristiques du pot ne sont pas indiquées bin ce n'est pas bon.